Marie-Anne Chapdelaine

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: CHAPDELAINE (Marie-Anne)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la protection de l'enfance
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033956214(source JORF)
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033280241(source JORF)
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032720700(source JORF)
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
Rapporteurs thématiques
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032516856(source JORF)
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
2 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032251967(source JORF)
composition
18 Mars 201618/03/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031800481(source JORF)
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Marie-Anne CHAPDELAINE
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
JORFTEXT000030660903(source JORF)
charge
02 Juin 201502/06/2015
De: Marie-Anne Chapdelaine
députée d'Ille-et-Vilaine
Objet:
présidente du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
president
JORFTEXT000026483295(source JORF)
nomination
13 Octobre 201213/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.